Les accords d'entreprise




[Statuts]     [Suivi statuts]     [Euro]     [AN 2000]     [Accord de fléxibilité]    


L'accord statutaire
L'accord est signé le 14 Octobre 1999 par la Direction de la Branche Intégration du groupe Atos, la CGT, la CFDT, la CFTC et la CGC. Il concerne l'ensemble des salariés de l'UES Intégration.

Historique des évènements :


[Début de page]    


Suivi de l'accord statutaire
Une commission de suivi est chargée de suivre l'application de l'accord statutaire ...

Historique des évènements :


[Début de page]    


Euro
L'accord est signé le 14 Décembre 1999 par la Direction de la Branche Intégration du groupe Atos, la CGT, la CFDT, la CFTC et la CGC. Il concerne l'ensemble des salariés de l'UES Intégration. ...

Historique des évènements :


[Début de page]    


AN 2000
L'accord est signé le 10 Novembre 1999 par la Direction de la Branche Intégration du groupe Atos, la CGT, la CFDT, la CFTC et la CGC. Il concerne l'ensemble des salariés de l'UES Intégration. ...

Historique des évènements :


[Début de page]    


Accord de fléxibilté ou de modulation
L'accord est signé le 15 Septembre 1999 par la Direction de la Branche Intégration du groupe Atos, la CFDT, la CFTC et la CGC. Il concerne l'ensemble des salariés travaillant en cycle ou horaire posté. Cet accord scélérat est la conclusion d'une longue négociation où les comportements les plus lamentables ont été la règle. La Direction a pris prétexte de cette accord pour exclure ces salariés du bénéficie des dispositions de l'accord AN 200 et des négociations RTT!

Historique des évènements :


[Début de page]    



[Retour au sommaire général]